Retour sur l'air (1)

Il s'agit, aujourd'hui, de revenir sur la qualité de l'air, en essayant de dégager les avantages et les inconvénients des dispositions françaises actuelles. Dans la lettre n°26 j'ai proposé de replacer ce thème dans un cadre très général celui des risques chimiques. Avant de passer à ces généralités c'est, sans doute le moment de faire un certain nombre de mises au point préalables sur la réglementation (française) en matière de ventilation.

De quoi s'agit-il en fait ?

De revenir un peu sur notre réglementation, assez ancienne, mais qui est beaucoup plus solide qu'on ne le pense habituellement. L'affaire remonte aux conséquences du premier choc pétrolier (1971), et aux quelques années qui ont suivi. A cette époque le Ministère de la Santé a souhaité refondre les textes sur la ventilation (Règlements Sanitaires), avec une intention parallèle du Ministère du Travail (Code du Travail). Jean Syrota, alors responsable de l'AFME, a souhaité qu'au sein du Conseil Supérieur d'Hygiène je veille à éviter toute exigence excessive. C'est ainsi que j'ai présenté à ce Conseil un rapport qui a été adopté par le Ministère de la Santé, puis ensuite directement transposé par l'INRS pour le Code du Travail. D'où une très forte cohérence - qu'il faudra veiller à ne pas perdre - entre les textes de la Santé, et ceux du Travail. Dans beaucoup de bâtiments publics (ex : grands commerces), en effet, existent deux catégories de personnels. Reste à voir, maintenant, le contenu.

Pouvons-nous le faire en quelques lignes ?

C'est ce que nous allons tenter, mais il faut bien distinguer deux cas : celui où le local ne comporte pas de fumeur, et celui où existent éventuellement des fumeurs. A l'époque dont je parle, Simone Veil, Ministre la Santé, avait mis au point une première loi sur le tabac, loi de sévérité volontairement modérée de façon à lancer une action qui puisse se poursuivre. C'est dans ce cadre qu'il fallait envisager nos mises au point.

Pouvons-nous le faire, d'abord, pour les locaux où il est interdit de fumer ?

Sans problème, mais aussi sans hypocrisie, les valeurs adoptées pour les débits d'air neuf dans les locaux "sans fumeurs", ayant été souvent adoptées également (dans la pratique) pour les locaux "avec". En fait, malgré son manque volontaire de sévérité, la "loi Veil" n'a pas réellement été appliquée. Pour y obvier nous avons eu ensuite la "loi Evin", tout aussi inappliquée que la précédente. C'est là l'un des problèmes clé du futur sur lequel je reviendrai, puisque vous me demandez de répondre d'abord aux questions concernant les locaux "non fumeurs".

Quels furent donc les principes adoptés ?

Très simples : la ventilation générale reposant sur les odeurs corporelles des occupants (dans le cas considéré), il suffisait de prévoir l'intensité d'émission des bio-effluents, liée au métabolisme des occupants (donc à leur activité) et à l'intensité respiratoire qui en résulte. C'est sur cette base que j'ai pu établir le rapport au Conseil Supérieur d'Hygiène. Il suffisait ensuite de transposer ces valeurs en dégagement de CO2 (assez facile), et de fixer un niveau maximal de CO2 dans l'air des locaux, plus ou moins fixé depuis la fin du 19ème siècle. Cette démarche, bien maîtrisée, permet de limiter sans excès les débits de ventilation. Elle présente, en outre, les avantages suivants :

1. La démarche possède des bases parfaitement claires (mon rapport) au contraire de nombreuses normes étrangères, très floues sur leurs justifications.

2. La démarche tient compte de l'occupation réelle, le responsable n'étant pas le bâtiment (le maître d'œuvre), mais le gestionnaire de l'utilisation des locaux : c'est un point de droit que l'on ne souligne pas suffisamment, et qui est pourtant essentiel car l'utilisation des locaux varie assez souvent au cours de la durée de vie du bâtiment.

3 La démarche permet de tenir compte de l'activité physique, ce que beaucoup de textes hors de France ne font pas, ce qui aboutit à des valeurs moyennes fortes, alors que le système français permet aisément de traiter l'hygiène du travail dans quelque condition que ce soit.

4. La démarche permet de moduler les débits d'air neuf en fonction de la teneur de l'atmosphère en CO2, cette modulation pouvant être une source très importante d'économie. Bien que sous-utilisée en France, cette facilité est, depuis longtemps, écrite dans les textes.

5. Mon seul regret est le suivant : à l'origine, les débits étaient exprimés en litre par seconde (par occupant), ce qui était un accord international implicite respecté par tous les pays … sauf la France, laquelle, quelques années plus tard, a abandonné ma proposition originale en décidant de s'exprimer en mètres cubes par heure.

Toutes ces remarques étant faites, reste le problème des locaux "avec fumeurs".

Dans ma prochaine lettre, je poursuivrai sur ce même thème.

Roger CADIERGUES