Ne pas tout mélanger ...

Lorsqu'on parle de ventilation je suis toujours frappé par la confusion qui veut que tous les problèmes concernant ce sujet puissent être traités de la même manière. C'est totalement inexact, aussi bien au plan juridique qu'au plan technique.

Qu'entendez-vous par-là ?

Dans l'habitat, au niveau de la conception des bâtiments, même s'il règne encore quelques incertitudes sur l'occupation (qui variera d'ailleurs au cours du temps), on peut schématiquement prévoir les conditions d'utilisation. Dès lors il est tout à fait logique que le problème de la ventilation relève de la construction, et du Code correspondant. Ce n'est pas du tout la même chose lorsqu'il s'agit de locaux tertiaires ou professionnels.

Que voulez-vous dire ?

Si nous mettons de côté les espaces particuliers (piscines, etc…) la ventilation générale est liée à l'occupation. Or celle-ci peut très fortement varier au cours du temps. Dans la plupart des cas, à la conception initiale, le maître d'ouvrage peut évaluer la première occupation probable, mais il ne saurait en garantir la permanence. Il est clair que l'occupation est entre les mains, non pas du maître d'ouvrage initial, mais de l'utilisateur des locaux, le chef d'entreprise par exemple dans le cas de locaux "de travail". Vouloir réduire, dans ce cas, la ventilation à un problème de construction c'est se tromper lourdement. La ventilation n'est pas un problème de construction, mais un problème de gestion. Evolutive au cours du temps, et non pas fixe selon la conception initiale. Il est dès lors logique :
- de fixer les obligations dans le cadre du règlement sanitaire dans le cas du public, cadre qui rend le gestionnaire responsable,
- et de fixer les obligations dans le cadre du Code du Travail dans le cas des "salariés", cadre qui rend le chef d'entreprise responsable.

Vouloir placer la ventilation dans un règlement "de construction" est une erreur fondamentale. Or c'est une erreur très fréquente dans les milieux du bâtiment.

Pourquoi la ventilation en cause est-elle liée à l'occupation ?

Pour l'expliquer je vais revenir en arrière, au moment où il m'a fallu faire des propositions au Conseil Supérieur d'Hygiène. Jean SYROTA, alors directeur de l'AFME, m'avait demandé de veiller à ce que les débits de ventilation restent raisonnables, pour des raisons énergétiques évidentes. En fait je n'ai pas eu à contraindre qui que ce soit sur ce sujet, et mon rapport a été accepté par tout le Conseil, ce rapport étant ensuite transformé en texte réglementaire, sous la forme de dispositions devenues classiques dans le règlement sanitaire type.

Pour établir le rapport en cause je me suis basé sur les éléments dont nous disposions à l'époque, encore valables aujourd'hui, selon lesquels il est souhaitable de baser les débits d'air neuf dans les locaux occupés sur la pollution olfactive due aux occupants. Depuis très longtemps la mesure indirecte de cette pollution est la teneur de l'air en C02 dégagé par la respiration des occupants.

Peut-on savoir plus clairement comment les débits ont été établis ?

A partir d'une teneur en CO2 de l'air intérieur relativement classique, et qui - depuis lors - n'a pas été modifiée de façon sensible dans quelque pays que ce soit. Partant de là nous manquions un peu de données sur la production de CO2 liée à la respiration, mais nous connaissions :

- ce que les physiologistes ont toujours appelé le "quotient respiratoire" (la quantité d'oxygène consommé),
- et l'influence du métabolisme sur cette activité respiratoire.
Il était assez facile d'en déduire l'oxygène consommé par la respiration en fonction du métabolisme, et par là même, la quantité de CO2 produite en fonction du métabolisme. C'est à partir de là que j'ai proposé les débits d'air neuf qui figurent dans la réglementation française.

Ces débits ont-ils été maintenus ?

Non seulement oui, mais l'INSERM, chargé alors de modifier le Code du Travail, a utilisé exactement les mêmes bases. De sorte que, contrairement à ce que certains disent ou pensent actuellement, le règlement sanitaire et le Code du Travail forment, sur le plan de la ventilation, un tout totalement cohérent. C'est d'autant plus important que dans beaucoup de locaux tertiaires certains occupants relèvent du règlement sanitaire, et d'autres du Code du Travail.

Donc, à votre avis, pas de problème ?

Si, mais deux problèmes d'importances très différentes. Le premier concerne les unités. Dans mon rapport initial, adoptant la position qui était alors internationale, j'ai utilisé comme unité le mètre cube par seconde, en fait le litre par seconde par occupant. Quelques années plus tard, sous un prétexte purement technique, dans les textes réglementaires français, les débits ont été transformés en mètre cube par heure … un beau retard international que je regrette. Si vous voulez en avoir la preuve, consultez la norme européenne dont j'ai parlé antérieurement : les débits y sont exprimés en décimètre cube (pour ne pas parler de litre) par seconde. Il faudra bien, un jour, que les ingénieurs et techniciens français du génie climatique se plient à ces conventions concernant les unités.

Le deuxième problème tient à ce que je viens de dire plus haut ne concerne que les occupants "non fumeurs". Dans le cas de fumeurs les textes réglementaires ne sont plus actuellement valables. Il nous faudra y revenir.

Dans ma prochaine lettre,je continuerai à aborder les problèmes de ventilation, je vous dirai très franchement la position qui me paraît la plus saine dans le cas de locaux pouvant recevoir des fumeurs.

Roger CADIERGUES