La loi du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et d'autre part que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration " toute reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite ".

Les objectifs
L'arrêté du 26 octobre 2010 prévoit, dans son annexe VIII, reproduite à la suite, comment calculer les coefficients globaux d'exigence. L'en-tête spécifie les objectifs comme suit.
«Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cepmax et du Bbiomax déterminés dans les articles 11, 12, et 13 ...
Concernant le contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid, ...(suite de texte non reproduite, traitant des dispositions à adopter pour les réseaux non prévus dans l'annexe VII de l'arrêté).

Le contenu de l'annexe
L'annexe VIII est décomposée comme suit, chacune des sections fournissant les «coefficients de modulation » qui sont fournis aux pages suivantes (extraits).
I. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'habitation
1. Maisons individuelles ou accolées : voir page nR44.2
1. Bâtiments collectifs d'habitation : voir page nR44.3
2. Foyers jeunes travailleurs et cités universitaires : voir page nR44.4
II. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de bureau : voir page nR44.5
III. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'enseignement secondaire (partie jour) : voir page nR44.6
IV. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'enseignement secondaire (partie nuit) : voir page nR44.7
V. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'enseignement primaire : voir page nR44.8
VI. Bâtiments ou parties d'établissement d'accueil de la petite enfance (crèche, halte-garderie) :
voir page nR44.9.


La structure de l'annexe
L'annexe VIII est présentée comme suit.

CONTENU DE L'ANNEXE VIII DE LA RT 2012

I. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'habitation
1. Maisons individuelles ou accolées et bâtiments collectifs d'habitation
1. Modulations du Bbiomax
2. Modulations du Cepmax
2. Foyers jeunes travailleurs et cités universitaires
1. Modulations du Bbiomax
2. Modulations du Cepmax
II. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de bureau
1. Modulations du Bbiomax
2. Modulations du Cepmax
III. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'enseignement secondaire (partie jour)
1. Modulations du Bbiomax
2. Modulations du Cepmax
IV. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'enseignement secondaire (partie nuit)
1. Modulations du Bbiomax
2. Modulations du Cepmax
V. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'enseignement primaire
1. Modulations du Bbiomax
2. Modulations du Cepmax
VI. Bâtiments ou parties d'établissement d'accueil de la petite enfance (crèche, haltegarderie)
1. Modulations du Bbiomax
2. Modulations du Cepmax

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