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Qualité d’air : les polluants gazeux, les particules, le radon

Par Roger CADIERGUES – Consultant et Ancien directeur général du COSTIC

La qualité d'air intérieur ou QAI deviendra certainement un critère de performance environnemental. Aussi, pour bien comprendre les bases et les liens avec la ventilation, distinguer les différents types de polluants, cette chronique s'attache à dresser un cadre technique et réglementaire de référence.

Le dossier QUALITE D'AIR INTERIEUR étant traité en deux parties, cette chronique est la deuxième partie des 3 chapitres « La qualité de l'air : les bases – Le dioxyde de carbone (CO2) – Les odeurs » que vous pouvez retrouver dans la précédente chronique intitulée « Qualité d'air : les bases, le CO2 et les odeurs », que nous recommandons de lire au préalable.



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La qualité de l'air



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LES POLLUANTS GAZEUX

1.1 LA POLLUTION GAZEUSE

Le classement des actions

Les gaz plus ou moins toxiques ou gênants peuvent être classés dans l'une des quatre catégories suivantes, en fonction de leur nature et de leur concentration :
- celle des gaz toxiques, essentiellement dangereux,
- celle des gaz nocifs, pour la santé, sans être à proprement parler «toxiques»,
- celle des gaz gênants, examinés au chapitre précédent,
- celle des gaz odorants, examinés au chapitre précédent.

Les deux expressions de la concentration
La concentration d'un gaz quelconque dans l'air se mesure de deux manières différentes.
1. La concentration est souvent exprimée en fraction molaire, c'est à dire en rapport du nombre de molécules du gaz envisagé au nombre total de molécules (d'air) auquel il est mélangé. Ce rapport est couramment exprimé en millionième, ou ppm («partie par million»). Quand le gaz est très dilué on utilise également le milliardième, ou ppb (partie par billion, le billion étant le milliard anglais).

2. Cette concentration peut également être mesurée en masse par unité de volume, en fait la plupart du temps en milligramme par mètre cube (mg/m³), parfois - quand la teneur est faible - en microgramme par mètre cube (μg/m³). Pour les conversions éventuelles voir le chapitre 1.

Les concentrations courantes
Les gaz toxiques ou nocifs les plus courants, ainsi que leurs domaines de concentrations, sont indiqués au schéma suivant.



Concentrations limites
Il existe, dans tous les pays développés, souvent avec des particularité nationales, des tables indiquant les concentrations limites de contaminants. La plupart de ces tables ont été établies dans le cadre de la réglementation du travail. Vous en trouverez un exemple à la fiche suivante, avec - pour chaque gaz - des limites différentes selon qu'il s'agit de seuil olfactif ou de seuils de toxicité (variables selon les durées d'exposition), avec deux nuances pour les seuils admissibles (code du travail) :
. le seuil de toxicité VLE pour une exposition rapide pendant la journée de travail,
. le seuil de toxicité VME pour une exposition quasi-continue pendant la journée de huit heures.



1.2 PANORAMA DES GAZ POLLUANTS

Les polluants gazeux les plus significatifs

La table ci-dessous indique les polluants gazeux les plus fréquents. Attention : cette table est essentiellement informative, et il se peut que vous rencontriez d'autres exigences, en particulier lorsque les polluants ont des origines «externes» :
. ceux émis par les matériaux de construction, en particulier les revêtements,
. et ceux émis par les produits d'hygiène ou de nettoyage, plus ou moins mal contrôlés par l'occupant.

Acétaldéhyde
Acétone
Acide nitrique
Acide sulturique
Alkane (C10 -)
Ammoniac
Benzène
Benzaldéhyde
Butanol
Butanone (2-)
Chlorure de vinyle
C Cl4
CO
CO2
CS2
Chloroforme
Chlorure de méthyle
Chlorure de méthylène
Chlorure de vinyle (mono)
Décane
Dichlorure d'éthylène
Dioxane
Ethyl benzène
Formaldéhyde
Heptane (n-)
Héxanal
HS2
Limonène
Mercure (vapeur)
Méthane
Méthanol
NO
NO2
Nonane
Ozone
Phénol
Propane
Propanol (2-)
SO2
Tétrachloréthane
Tétrachloréthylène
Toluène
Trichloroéthane
Trichloroéthylène
Triméthylbenzène
Undécane
Xylène



La prise en compte numérique (les concentrations maximales)
Le traitement des contaminants gazeux, bien que ces derniers soient de mieux en mieux connus, se heurte à trois difficultés.

1. Les limites à adopter varient beaucoup selon les sources er selon les régions. De ce fait quand - par exemple - figurent des recommandations dans les normes européennes, celles-ci peuvent souvent être difficilement admises comme des règles intangibles.

2. De plus les recommandations sont souvent fluctuantes avec le temps, avec une tendance à la réduction progressive des concentrations maximales recommandées - une source supplémentaire de difficultés.

3. En outre il apparaît souvent des limites différentes selon que les textes réglementaires concernent par exemple, d'un côté le secteur du travail et de l'autre le secteur tertiaire.



1.3 LES CONCENTRATIONS LIMITES

Un exemple de table

La table de la page suivante indique les concentrations limites des gaz toxiques les plus importants, présentées selon la durée d'exposition, cette table n'étant pas la table réglementaire française mais une illustration rationnelle et générale.

Conversion des valeurs
Les concentrations indiquées dans la table précédente sont exprimées en mg/m³. Dans bien des cas on utilise d'autres unités, en particulier les suivantes :
. le «ppm», millionième en volume,
. le «ppb», milliardième en volume,
Pour les convertir les concentrations utilisez les formules suivantes : . pour obtenir des «ppm» multipliez les mg/m³ par (mM / 22,45), . pour obtenir des «ppb» multipliez les mg/m³ par (1000 mM / 22,45). mM étant la masse molaire du gaz contaminant.





1.4 LE PROBLÈME DE L'OXYGÈNE

Remarque préliminaire

L'oxygène, qui n'est pas à proprement parler, un comtaminant, joue un rôle essentiel dans la respiration. Ce sont donc les conditions extrêmes, pour l'essentiel l'altitude, qui peuvent créer quelques difficultés.





1.5 LES COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS (COV)

Les difficultés du sujet

Il existe de multiples sources de dégagement de composés organiques volatils, avec des sources très disparates : matériaux et surtout revêtements de construction (moquettes en particulier), meubles, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits médicaux, etc. De sorte qu'il est très difficile de cerner les difficultés significatives, et qu'il est difficile de maîtriser ces dégagements. Pour y voir un peu plus clair nous allons décomposer l'examen en deux thème essentiels : d'abord l'état de nos connaissances de base, ensuite, les situations françaises concrètes. Le rôle central des aldéhydes La famille des composés organiques volatils est très riche, 160 composés organiques volatils environ étanrt classés comme dangereux, certains de ces composés étant cancérigènes. C'est le cas, en particulier des aldéhydes (HCO), produits entrant dans la composition de nombreuses colles et agglomérants, ces gaz se dégageant facilement dans l'air. Les aldéhydes semblent participer aux développements de l'asthme, surtout chez les sujets déjà atteints, mais il assez difficile d'en fixer les limites. Les effets neuro-psychiques sont également parfois mis en cause, mais cet effet reste encore assez imprécis. Le point le plus important est que différentes études mettent manifestement en cause les aldéhydes dans le développement des cancers des sinus nasaux, avec des incertitudes manifestes sur le niveau de cette action.

Le rôle des concentrations
L'action biologique des aldéhydes varie avec leur concentration dans l'air.

1. L'Organisation Mondiale de la Santé OMS) estime (2005) qu'il ne faudrait pas dépasser (pour éviter les effets cancérigènes) une concentration de 0,01 [mg/m³], un choix qui paraît entaché d'un coefficient de sécurité excessif (voir point n° 2) ;

2. La concentration maximale jadis recommandée (ambiances de travail ) était de 0,05 [mg/m³] ;

3. Dès qu'on atteint une teneur de 1 [mg/m³] l'odeur devient vite très irritante pour le nez ;

4. Dès qu'on atteint une teneur de 3 [mg/m³] l'odeur devient, en plus, très irritante pour la gorge, ce qui provoque des larmoiements dès qu'on atteint 30 [mg/m³] ;

5. Les conséquences deviennent très graves (léthales) dès qu'on approche de 100 [mg/m³].

En complément de ces données on peut noter les statistiques des plaintes constatées chez les ouvriers manipulant des produits générateurs d'aldéhydes :
- quelques plaintes (3 à 5% des sujets) dès que la concentration atteint 0,06 [mg/m³],
- un quart de plaintes (15 à 30% des sujets) pour des concentrations intermédiaires de 0,5 à 1 [mg/m³],
- un tiers de plaintes (25 0 40% des sujets) dès que les concentrations dépassent 1,2 [mg/m³].

Ces valeurs, concernant les plaintes, sont cohérentes avec les observations faites - en Amérique du Nord, au Canada en particulier - dans les usines de fabrication de panneaux utilisant des colles aux aldéhydes, sans discipline de concentration, au contraire du choix des industriels européens - choix devenu désormais insuffisant. Ces observations sont illustrées au schéma ci-dessous.

L'élimination des composés organiques volatils
Il existe un certain nombre de mesures dramatisant plus ou moins la situation, se concentrant d'ailleurs sur le logement. Afin de préciser la situation, le COSTIC a procédé à des mesures systématiques d'aldéhydes dans l'air de bâtiments réels. La synthèse des résultats obtenus est indiquée ci-dessous.

Locaux Concentrations
constatées [mg/m³]

HABITAT
. logements (mesures globales)
. logements (cuisines)
. caravanes (hiver)
. caravanes (été)

-
0,00 à 0,12
0,01 à 0,18
0,03 à 0,032
0,011 à 0,080

TERTIAIRE
. bureaux
. cinémas
. crêperies

-
0,020 à 0,111
0 à 0,025
0,013 à 0,025

HOPITAUX
. premier hôpital
. deuxième hôpital
. troisième hôpital
. quatrième hôpital (zone utilisant du formol)

-
0,045 à 0,509
0,064 à 0,108
0,056 à 0,073
1,125


Le tableau précédent prouve l'extrême variété des situations, mais également le caractère un peu extravagant de certaines affirmations selon lesquelles nous «baignons quotidiennement dans un bain délétère de molécules chimiques». C'est ainsi que l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur indique que «ses mesures démontrent que tous les logements sont pollués». Indication complémentaire de l'enquête précédente : le constat par les expérimentateurs d'absence de plaintes dès que les concentrations n'excédent pas 0,06 à 0,12 [mg/m³].

Les intentions réglementaires
Dès 2011 la loi issue de Grenelle 2 devrait imposer aux fabricants de matériaux de construction et de décoration d'indiquer sur leurs étiquettes les gaz dangereux contenus dans leurs produits. Mais il est bien évident :
. que cette disposition ne peut résulter que d'un accord international, et de normes du même niveau, qui tardent à paraître,
. et qu'elle ne concerne pas tous les produits pouvant être incriminés.

Dans tous les cas le présent livret est conçu pour accueillir, à travers ses révisions successives, les décisions qui seront prises en la matière.



1.6 LE MONOXYDE DE CARBONE (CO)

L'action physiologique du CO

L'exposition au monoxyde de carbone (CO) provoque une enrichissement du sang en oxyde spécifique, la carboxyhémoglobine (COHb), et ce dans les proportions indiquées par la schéma suivant.



Ce schéma indique comment, selon la durée de l'exposition, la teneur en carboxyhémoglobine varie dans le sang. Et ce pour différentes concentrations du monoxyde de carbone dans l'atmosphère (10 ou 20 ou 50 ou 100 millionièmes [ppm]). Si cette teneur en carboxyhémoglobine dans le sang est très élevée les conséquences sont mortelles. Finalement les courbes du schéma ci-dessus permettent de fixer la teneur maximale en CO dans l'air pour éviter des issues fatales.

Les conséquences techniques
Le CO étant essentiellement produit dans les phénomènes de combustion ceci conduit à éliminer le CO dans l'air, grâce à trois dispositions :
. le bon choix des appareils utilisant des combustibles, évitant ceux qui peuvent facilement donner lieu à des combustions incomplètes,
. l'alimentation correcte de ces appareils en air frais, ce qui peut conduire à éviter les locaux étanches à l'air si ces locaux sont occupés,
. une évacuation correcte et sûre des produits de combustion, à travers des conduits de fumée de bonne qualité et bien entretenus.

Sur le plan pratique :
. vous trouverez toutes informations utiles, sur ces trois points, dans les guides consacrés au chauffage,
. et, en première précaution, les textes réglementaires régissant actuellement ces problèmes, présentés au paragraphe suivant (4.7).


1.7 LE CADRE REGLEMENTAIRE DE L'OXYDE DE CARBONE

Le monoxyde de carbone (CO) est essentiellement lié aix dégagements gazeux parasites des appareils de chauffage. C'est un gaz très dangereux.

Le texte réglementaire de base
C'est dans cette optique que des dispositions réglementaires adéquates ont été prévues par le Code de la Construction et de l'Habitation. Reetrouvez l'essentiel dans le PDF.

LA CONTAMINATION PARTICULAIRE

2.1 LES INTERDICTIONS RÉGLEMENTAIRES

La contamination particulaire, qui sera examinée à partir du paragraphe 5.4 peut concerner aussi bien les polluants que les altérants, mais deux dispositions réglementaires peuvent également être inclues dans ce thème : l'interdiction de fumer (qui concerne aussi bien la contamination gazeuse que la contamination particulaire), l'exclusion de l'amiante.

L'interdiction de fumer
Cette interdiction découlent des textes suivants, qui ne concernent qu'accessoirement la ventilation, et sont toujours susceptibles d'évoluer : . CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) : Chapitre 1 Dispositions communes - Section 1 Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif - Articles R3511-1 à R3511-13
- Circulaire du 24 novembre 2006 concernant la lutte contre le tabagisme
- Circulaire du 29 novembre 2006 relative à l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

Nous ne mentionnons ces textes qu'à titre de référence.

L'exclusion de l'amiante
L'amiante, longtemps utilisée dans la construction, surtout pour ses qualités en cas d'incendie, présente un inconvénient grave : celui de pouvoir dégager et mettre en suspension dans l'air des fibres dont les actions physiologiques peuvent être graves. D'où la décision - longue à intervenir en France - d'interdire l'emploi de ce matériau, et même de le retirer dans l'existant (le désamiantage). La présence de ce produit ne peut donc être que temporaire, et nous ne citerons que pour mémoire les textes réglementaires le concernant, textes qui son les suivants.

-CODE DU TRAVAIL (Partie Réglementaire) : Chapitre 1 Dispositions générales - Section 5 Prévention du risque chimique - Section 5 bis Mesures particulières de protection contre les risques liés à l'amiante - Articles R231-51 à R231-59
- Circulaire conjointe n° 98-589 du 25 septembre 1998 relative à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis
- Circulaire n° 2005-18 du 22 février 2005 relative à l'élimination des déchets d'amiante lié à des matériaux inertes
- Circulaire n° 96-60 du 19 juillet 1996 modifiée relative à l'élimination des déchets générés lors des travaux relatifs aux flocages et aux calorifugeages contenant de l'amiante dans le bâtiment


2.2 LES CONTAMINANTS PARTICULAIRES

Les particules en suspension dans l'air

On appelle «aérosols» toutes les suspensions particulaires dans l'air. Elles sont de trois sortes :
- les suspensions liquides, que nous ne traiterons pas ici,
- les particules inertes, dites souvent «poussières» - un terme à éviter au sens général,
- les particules «vivantes», ou «biocontaminants».

La taille des particules
La taille des particules (inertes ou vivantes) est très variable :
- de moins de 0,001 [μm], ce qu'on appelle aujourd'hui les nanoparticules,
- à plus de 1000 [μm].

La taille est une caractéristique essentielle, de sorte que les données qui vont suivre sont souvent accompagnées de la granulométrie des aérosols en cause. C'est un paramètre essentiel :
- aussi bien sur le plan des effets physiologiques,
- que sur celui des techniques à mettre en jeu pour éliminer ces aérosols lorsqu'ils sont gênants ou nocifs


Les granulométries types
Les diagrammes suivants indiquent, à la fois, les principales catégories d'aérosols, en même temps que leur granulométrie. Le premier schéma (ci-dessous) est consacré aux aérosols inertes, le second (page suivante) aux bio-aérosols.


Suspensions inertes
Les différentes catégories usuelles de particules inertes se répartissent - en granulométrie - comme l'indique le schéma suivant, les dimensions limites étant des valeurs types.




Suspensions «vivantes» : les biocontaminants
Les différentes catégories usuelles de particules vivantes se répartissent - en granulométrie - comme l'indique le schéma suivant, les dimensions limites étant des valeurs types.





2.3 FACE À LA POLLUTION PARTICULAIRE

Le rôle de cette pollution

Jusqu'au milieu du siècle précédent la charge de l'air en particules (essentiellement des poussières) était surtout la source de pathologies ou d'incommodités physiologiques. Désormais il faut y voir, l'origine de difficultés particulières, souvent fondamentales.

1. En site hospitalier une partie des particules sont «vivantes (les biocontaminants), et leur élimination est souvent essentielle.

2. Dans de multiples activités professionnelles (électronique, etc.) les poussières, même fines, doivent être le plus possible évitées.

3. C'est même, non plus souhaitable mais fondamental, de nettoyer l'air de ces particules dans les «salles propres», traitées par ailleurs.

Une illustration exemplaire
Le schéma de la page suivante illustre le rôle de la granulométrie des particules dans une activité devenue courante : la lecture ou l'écriture sur disque informatique.



L'élimination des particules
Cette élimination se fait généralement par pose, dans les circuits d'air neuf, de filtres comme l'indique le schéma suivant, les deux grandes catégories de filtres auxquels on peut faire appel étant indiquées dans ce schéma.





2.4 L'ACTION DE L'ARBRE RESPIRATOIRE

Les rôle de la taille

Les différents aérosols sont caractérisés :
. par leur nature, précisée plus loin, mais qui distingue les aérosols inertes et les bio-aérosols,
. et par leur taille, laquelle est généralement exprimée en micromètre (ou «micron») [μm], taille qui peut varier dans un très large domaine, allant de moins de 0,01 [μm] à plus de 100 [μm].

Le rôle de l'arbre respiratoire
L'importance de cette taille tient à différents paramètres, mais essentiellement aux particularités de notre arbre respiratoire, lequel joue le rôle d'un filtre sélectif, agissant de façon différente selon la taille des particules tentant de pénétrer au plus profond de l'arbre. Pour chaque particule, en effet, l'arbre respiratoire agit : soit en l'arrêtant, soit en la laissant pénétrer plus profondément.

Illustration des phénomènes

Vous trouverez ci-dessous un schéma plus précis, découpé en deux parties : . la première partie (en haut de l'illustration) indique les dimensions types des particules selon la catégorie d'aérosol : fumée de tabac, cendre volante, suie, spore, pollen, poussière fine ;
. la deuxième partie (en bas du schéma) indique comment réagit l'arbre respiratoire selon les tailles, arrêtant ou non l'aérosol (selon la taille).



Ainsi que l'illustre le schéma suivant le système respiratoire joue, vis à vis des particules, un rôle sélectif, les particules les plus fines pénétrant plus profondément.





2.5 LE RÔLE DE LA POLLUTION EXTÉRIEURE

Le rôle de cette pollution

Une grande partie des particules intérieures, inertes en particulier, est due à l'entrée, dans les locaux occupés, de l'air extérieur. Dans les indications qui précèdent nous n'avons pas fait intervenir ce paramètre, mais il est bien évident qu'une partie des polluants provient de l'air extérieur.

La composition type des particules dans l'air extérieur
Comme l'indique le schéma de la page suivante la pollution particulaire extérieure peut être considérée comme la somme de trois composantes (I, II et III).

LA RADIOACTIVITÉ ET LE RADON

3.1 LA RADIOACTIVITÉ

Le phénomène de base

Le processus de radioactivité est le suivant : lorsque le noyau d'un atome de certains corps contient trop d'énergie il se désintègre en émettant des rayonnements. Les corps dont les noyaux sont instables, sont caractérisés par la fréquence de désintégration, ce qu'on appelle l'activité. Les unités de mesure L'unité d'activité est aujourd'hui le becquerel [Bq] qui correspond à la transformation d'un atome par seconde. Dans la pratique nous concernant, on parle essentiellement d'activité volumique, exprimée en becquerel par mètre cube [Bq/m³].

La radioactivité se traduit par l'émission de rayonnements dits ionisants détériorant les tissus humains il est logique d'en mesurer l'effet par la dose absorbée par chaque individu. Tous ces rayonnements n'ayant pas la même efficacité biologique, il est habituel de pondérer la dose reçue par son «efficacité», ce qui conduit à définir l'équivalent de dose. Cet équivalent se mesure en sievert [Sv], le plus souvent d'ailleurs en millisievert [mSv]. Le tableau ci-dessous permet d'évaluer les risques selon la dose reçue.

RISQUES SANITAIRES EN FONCTION DE LA DOSE REÇUE

• De 3 à 10 [mSv] : dose minimale annuelle reçue par radioactivité naturelle
• Moins de 200 [mSv] : dose ne correspondant à aucun effet sanitaire constaté
• Plus de 1000 [mSv] : dose dangereuse

Les origines de la radioactivité Le diagramme suivant permet d'évaluer plus précisément les risques selon les sources de radioactivité.





3.2 L'ÉLIMINATION DU RADON

L'importance du radon

Le radon 22 est un gaz radioactif d'origine naturelle, venant du sol, et réparti de façon assez hétérogène, les dégagements pouvant varier de façon très significative en quelques dizaines de mètres. Ce gaz, incolore et inodore, peut pénétrer dans les niveaux bas des bâtiments. Son importance est soulignée par la position de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) qui considère que c'est la principale cause de cancer bronchique après le tabagisme, l'OMS estimant -en 2009 - que 3 à 14 % des cancers bronchiques lui seraient dûs.


Les spécifications de base
L'analyse des problèmes que peut poser la présence de radon dans les ambiances intérieures s'appuie sur la mesure de «concentration». Cette mesure fait appel à des unités définies ci-dessous, et à des techniques de mesure présentées dans cette fiche.


Les connaissances de terrain existantes
Depuis 1965 de nombreuses études, dans différents pays, ont été consacrées au radon et aux moyens d'en réduire le risque. Et ce en particulier dans les pays où les planchers bas sont généralement en bois, et plus ou moins perméables aux gaz. La situation française a, elle, été étudiée quantitativement sur sites réels par le COSTIC durant les années 1970. Les études, portant sur une centaine de sites répartis dans le pays, ont abouti à des recommandations, qui n'ont malheureusement pas été suivies d'effets, alors qu'il s'agit de recommandations simples, adaptées à la construction française. Il n'en est, par ailleurs, résulté aucune action publique, du moins jusqu'à la fin des années 1990.


L'intervention réglementaire classique
L'action publique s'est d'abord traduite par une circulaire de 27 janvier 1999 destinée à organiser la gestion du risque radon. Ensuite se sont succédés différents arrêtés (à partir du 22 juillet 2004) que vous trouverez, plus loin, à la fiche nV04.8. Schématiquement ces différents textes réglementaires ont couvert jusqu'ici :

  • les lieux ouverts au public (ERP), mais limités : aux établissements d'enseignement (internats compris), aux établissements sanitaires et sociaux susceptibles d'hébergement, aux établissements thermaux et aux établissements pénitentiaires ;
  • et les lieux de travail, sites dans lesquels la réglementation «radon» fusionne d'ailleurs plus ou moins avec la réglementation plus générale concernant les locaux où peuvent se trouver des sources radio-actives. Il faut noter que ces règlements ne couvrent pas l'habitat, alors que la maison individuelle est probablement la source du risque maximum.

Une situation réglementaire nouvelle
Une directive du Conseil 96/29/Euratom du 13 mai 1996 fixant les normes relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants apporte les évolutions suivantes, visant en particulier les activités professionnelles au cours desquelles la présence de sources naturelles de rayonnements entraîne une augmentation notable du point de vue de la protection contre les rayonnements ionisants. La catégorie des activités professionnelles pendant lesquelles les personnes sont exposées à des produits de filiation du thoron ou du radon est explicitement visée, les établissements thermaux y sont mentionnés à titre d'exemple. Pour ces activités, qui devront être identifiées par l'autorité nationale, une surveillance de l'exposition et, selon les besoins, des actions correctives destinées à réduire ces expositions devront être mises en oeuvre. Le dispositif réglementaire adopté pour transposer cette directive devrait être le suivant :

  • une nouvelle disposition législative introduira l'obligation, pour les propriétaires ou les exploitants de lieux ouverts au public, de mettre en oeuvre des mesures de surveillance de l'exposition aux rayonnements naturels, lorsque ceux-ci sont susceptibles de porter atteinte à la santé ;
  • un nouveau décret et un arrêté d'application en préparation pour la mesure des activités volumiques en radon dans les ERP introduiront le principe du zonage par département où cette nouvelle disposition sera applicable, ainsi que les niveaux à partir desquels les propriétaires doivent mettre en oeuvre les actions nécessaires pour réduire l'exposition des personnes ;
  • un nouveau décret et deux arrêtés d'application détermineront les activités et les catégories professionnelles pour lesquelles une évaluation spécifique des doses reçues sera obligatoire ainsi que l'obligation de prendre des mesures correctives adaptées en cas de dépassement d'une concentration moyenne de l'activité volumique de radon dans l'air.



La mesure du radon
La radioactivité correspond à l'évolution des corps dont le noyau est instable. La fréquence de désintégration correspondante est ce qu'il est convenu d'appeler l'activité. C'est ainsi que, jadis, on mesurait l'activité en curie [Ci] correspondant à l'activité d'un gramme de radium, soit 37 milliards de désintégrations par seconde. Depuis d'assez nombreuses années l'unité utilisée n'est plus le curie mais le becquerel [Bq] qui correspond à la transformation d'un atome par seconde. Dans les problèmes nous concernant la grandeur utilisée et l'activité volumique, mesurée en becquerel par mètre cube [Bq/m³].


Les techniques de mesure
Les mesures de radon sont délicates, et sujet à des erreurs faciles : ces mesures ne peuvent valablement être pratiquées que par des opérateurs qualifiés. C'est, d'ailleurs, la raison pour laquelle il est normalement fait appel aux organismes agréés (arrêté du 14 avril 2006). Il existe, aujourd'hui, d'assez nombreuses catégories d'appareils de mesure de l'activité, allant du piégeage du radon sur charbon actif à la détermination de l'énergie «alpha» potentielle volumique. Nous les appellerons tous, par simplicité, des «dosimètres». Les techniques de mesure en cause font l'objet d'un nombre assez important de normes NF, à savoir :

  • à partir de la norme NF M 60-763 consacrée aux généralités,
  • les normes NF M 60-764, NF M 60-765, NF M 60-766, NF M 60-767.

Les catégories de mesure
On distingue trois catégories de mesures entre lesquelles il faut choisir, ces catégories étant les suivantes.
1. Les mesures ponctuelles ou instantanées se font, ou bien par exposition du dosimètre pendant quelques minutes, ou bien par mesure immédiate par comptage ;
2. Les mesures en continu se font, soit par exposition du dosimètre pendant quelques dizaines de minutes, soit par mesures simultanées, soit en léger différé (la mesure est considérée comme continue lorsque la durée de l'exposition est de l'ordre de l'heure), ce type de mesure permettant d'enregistrer des variations temporelles de l'activité volumique du radon.
3. Les mesures intégrées se font par exposition constante du dosimètre sur une longue période et exploitation en différé.

Compte tenu des variations possibles et éventuellement importantes de l'activité volumique du radon à l'intérieur des habitations, ce n'est qu'avec cette dernière catégorie de mesure qu'une évaluation du risque sanitaire peut être vraiment validée.



3.3 LES RISQUE LIÉS AU RADON

Le rôle du radon et les recommandations raisonnables
Pour juger du rôle du radon on peut se baser sur les règles suivantes :
1. au dessous de 30 [Bq/m³] l'influence du radon est négligeable ;
2. au-dessous de 300 [Bq/m³] le rôle du radon est faible, n'atteignant pas - pratiquement - le niveau des risques courants ;
3. au-dessus de 300 [Bq/m³] les risques augmentent assez vite comme indiqué page précédente.

Pour une évaluation plus concrète des risques vous pouvez également vous reporter au schéma du paragraphe 5.2.

La réglementation française
Au plan strict on devrait prendre, comme limite, la valeur de 100 à 150 [Bq/m³], mais les dispositions réglementaires françaises (table ci-dessous) sont un peu moins sévères (voir la table ci-dessous).




3.4 LE CLASSEMENT GÉOGRAPHIQUE



courbes fréquences typeLes mesures conduites sur le terrain montrent que les activités sous bâtiments peuvent varier dans d'assez grandes proportions à quelques dizaines de mètres de distance. Il est impossible de fournir des règles strictes.
C'est la raison les dernières spécifications nationales définissent 31 départements (que nous appelons «prioritaires») où la mesure est indispensable pour les locaux publics. Les caractéristiques de ces départements prioritaires sont fournies au tableau ci-dessous. Dans ces départements on peut néanmoins distinguer :


A. les départements fortement concernés :
Corse-du-Sud, Creuse, Lozère

B. les départements assez fortement concernés :
Allier, Corrèze, Finistère, Loire, Haute-Loire, Haute- Marne, Haute-Vienne, Ter.-de-Belfort

C. les départements moyennement concernés :
Ardèche, Cantal, Haute-Corse, Deux-Sèvres, Indre, Morbihan, Nièvre, Puy-de-Dôme, Saône-et-Loire

D. les départements marginalement concernés :
Hautes-Alpes, Ariège, Aveyron, Calvados, Côtes d'Armor, Doubs, Hautes-Pyrénées, Haute-Saône, Rhône, Savoie, Vosges.

E. les départements non prioritaires :
les autres

Zones géographiques prioritaires
Activités volumiques [Bq/m³]
Département moyenne [Bq/m³] > 100 [Bq/m³] > 200 [Bq/m³]
03. Allier
05. Hautes-Alpes
07. Ardèche
145
144
134
50 %
28 %
40 %
21 %
18 %
17 %
09. Ariège
12. Aveyron
14. Calvados
129
101
118
28 %
30 %
26 %
14 %
11 %
11 %
15. Cantal
19. Corrèze
2A. Corse du Sud
2B. Haute-Corse
161
192
263
133
38 %
48 %
70 %
37 %
19 %
35 %
29 %
18 %
22. Côtes d'Armor
23. Creuse
25. Doubs
108
215
109
32 %
70 %
32 %
13 %
38 %
12 %
29. Finistère
36. Indre
42. Loire
143
-
161
48 %
-
54 %
20 %
-
30 %
43. Haute-Loire
48. Lozère
52. Haute-Marne
157
264
136
48 %
61 %
50 %
24 %
36 %
18 %
56. Morbihan
58. Nièvre
63. Puy-de-Dôme
145
115
146
43 %
39 %
39 %
21 %
17 %
18 %
65. Hautes-Pyrénées
69. Rhône
70. Haute-Saône
117
-
109
23 %
-
33 %
11 %
-
17 %
71. Saône-et-Loire
73. Savoie
79. Deux-Sèvres
115
114
-
37 %
28 %
-
12 %
10 %
-
87. Haute-Vienne
88. Vosges
90. Territoire-de-Belfort
198
135
137
53 %
33 %
50 %
22 %
12 %
19 %

Roger CADIERGUES – Ancien directeur général du COSTIC
Polytechnicien de formation, et consultant international, Roger Cadiergues présente un parcours incomparable dans le génie climatique (vocable dont il est l'inventeur) par les responsabilités tenues et des avancées tant techniques qu'informatiques qui lui sont dûes. Auteur de nombreux ouvrages, il anime entre autre la lettre hebdo d'XPAIR www.xpair.com

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Chroniques réglementation de R.Cadiergues

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