Analyse réglementaire dans le CVC et le bâtiment durable

Le nouveau label BBC Rénovation à deux étapes : le nouvel arrêté Novembre 2023 Evolution des critères d'éligibilité de la prime de transition énergétique - Arrêté du 21 Septembre 2023 Novembre 2023 Diagnostic de Performance Energétique - Arrêté du 20 Juillet 2023 Novembre 2023 Interdiction de louer si le logement est indécent sur le plan énergétique, le décret ! Août 2023 Le Conseil adopte la directive relative à l'efficacité énergétique Août 2023 Label RE2020 ou Cap 2030 : les travaux pour un cadre de référence au-delà de la RE2020 sont lancés Juillet 2023 Obligation de calorifuger les réseaux de chaleur et de froid dans les bâtiments tertiaires et résidentiels collectifs Juin 2023 Réglementation RE2020 : l’arrêté pour l’obtention du Titre V pour la RE2020 Mars 2023 Travaux de rénovation énergétique et tiers financement : loi passée pour établissements publics Mars 2023 Dispositif Mon Accompagnateur Rénov’ : procédure d’agrément Mars 2023 Zéro artificialisation nette (ZAN) : le Sénat a adopté la proposition de loi Mars 2023 RE2020, le nouveau label Effinergie RE2020 délivré par Promotelec Mars 2023 Installations photovoltaïques entre 0 et 500 kW : nouveaux tarifs et primes publiés par la CRE Mars 2023 Loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables Février 2023 Obligation d’installer des panneaux photovoltaïques sur les parkings extérieurs de plus de 80 places Janvier 2023 RE2020 pour surfaces inf. à 50 m2, extensions et constructions temporaires Janvier 2023 Diagnostic gaz lors de la vente ou de la location d’un logement ; évolution et nouvelle norme NF P 45-500 Décembre 2022 GTB dans le tertiaire : les aides des CEE boostées de +25% Novembre 2022 Décret Tertiaire. Obligation de remplir ses déclarations : décalée jusqu’au 31 décembre 2022 Octobre 2022 Décret relatif à l’interdiction de la publicité sur les énergies fossiles Octobre 2022 RE2020 pour les bureaux et bâtiments scolaires, le décret 2022-305 Juin 2022 Audit énergétique de logements obligatoires pour les passoires énergétiques : le décret du 4 mai 2022 Mai 2022 Réseaux de chaleur et de froid : décret et arrêté du 26/04/22 publiés Mai 2022 Eco-Energie Tertiaire / Décret tertiaire : OPERAT prêt au 01/01/2022 Décembre 2021 Réglementation environnementale : le décret RE2020 est enfin paru ! Août 2021 Projet de loi Climat & Résilience - Vote définitif à l'Assemblée nationale et au Sénat Juillet 2021 5ème période des certificats d'économie d'énergie et baisse des financements les offres à 1€ Avril 2021 Projet de loi Climat & résilience : mesures sur la rénovation des logements Avril 2021 Deux nouveaux décrets pour le DPE Mars 2021 Passoires énergétiques : nouveau diagnostic de performance énergétique des logements Février 2021 Plan de travaux obligatoire confirmé pour les copropriétés Janvier 2021 Isolation des combles : nouveau DTU 45.11 pour panneaux et rouleaux de laines minérales Décembre 2020 Décret rénovation tertiaire : projet d’arrêtés modificatifs et nouveau planning Octobre 2020 MaPrimeRénov’, nouvelle aide pour la rénovation énergétique, désormais ouverte à tous ! Octobre 2020 Obligation d’entretien des PAC. Chaudières concernées également. Nouveau décret ! Août 2020 Bilan du programme OBEC, objectif Bâtiment Énergie Carbone Mai 2020 Critères techniques CITE et MaPrimeRénov - Notice explicative DHUP Mai 2020 RE 2020 : obligation décalée à l’été 2021 Mai 2020 Arrêté tertiaire : Premier arrêté d'application du décret tertiaire Mai 2020 Réglementation environnementale 2020 et projet de documents sur la méthode Mai 2020 Nouveau CITE 2020 transformé en prime de transition énergétique. Décryptage. Novembre 2019 Nouvelle note thématique du Plan Bâtiment Durable RBR 2020-2050 Octobre 2019 Nouveau décret tertiaire au JO du 25 juillet 2019 Juillet 2019 Planning de la future réglementation environnementale RE 2020 Juillet 2019 Nouvel arrêté CH 35 sur les fluides frigorigènes comme le R32 et autres A2L Juin 2019 Appel à manifestation d’Intérêt pour des quartiers à énergie positive et à faible impact carbone Mai 2019 Nouveau décret favorisant l’innovation en ventilation, chauffage, économie circulaire … Mars 2019 Crédit d’impôt CITE 2019, l’arrêté du Journal Officiel enfin paru Mars 2019 Traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine : l’arrêté du 14 janvier 2019 Mars 2019 Prime à la conversion des chaudières : éligible à tous les Français Mars 2019 Expérimentation E+C- et RE 2020 : HQE-GBC publie les chiffres clés de la base INIES au 31/12/18 Mars 2019 Première norme expérimentale sur l’économie circulaire Octobre 2018 Réglementation Environnementale des bâtiments RE2020. Position de l’EdEn Juillet 2018 2ème édition du livret « Fluides HFC, quel avenir avec F-Gas ? » Juillet 2018 Installations gaz individuelles et collectives : nouvel arrêté du 23 février 2018 Juillet 2018 Les exigences « éco-conception » du règlement n°2016/2281 en vigueur depuis le 1er janvier Mai 2018 Publication de la mallette pédagogique E+C- pour formateurs et BE Avril 2018 Les pompes à chaleur eau-eau sur boucle d’eau ont désormais leur titre 5 Mars 2018 Le guide ADEME des aides financières pour 2018 est disponible Janvier 2018 Plan de rénovation énergétique du bâtiment. 4 axes et 13 actions Janvier 2018 RT2012 : les logements collectifs bénéficieront d'une dérogation jusqu'en 2020 Janvier 2018 BBCA : nouveau label bas carbone pour la rénovation Novembre 2017 Norme NF EN 378 : 2017. Guide d’application pour les systèmes frigo et PAC Octobre 2017 RBR 2020-2050 : Projet autour des enjeux de conforts et d'usages Août 2017 Filtration d'air: nouvelle classification des filtres Juillet 2017 Suspension décret tertiaire : réaction du PBD Juillet 2017 Le décret rénovation tertiaire vient d’être suspendu car irréaliste ! Juin 2017 Conditions d'achat de l'électricité photovoltaïque puissance crête inférieure à 100 kW Mai 2017 Rénovation énergétique des bâtiments tertiaires : décret paru le 9 mai 2017 Mai 2017 Nouveau décret sur l’autoconsommation solaire collective Mai 2017 Nouveau label rénovation bas carbone par Promotelec Avril 2017 Décence du logement loué. Décret sur l’étanchéité à l’air et l’aération Avril 2017 Bâtiments publics à énergie positive et à haute performance environnementale : l’arrêté du 10 avril 2017 Avril 2017 Nouvelles obligations réglementaires acoustiques en rénovation Avril 2017 L’arrêté du 19 avril 2017 : maximum 4 jours après une panne de fluide frigorigènes Avril 2017 Diagnostics gaz et électricité obligatoires pour toute nouvelle location Avril 2017 Réglementation dans l’existant « par élément » : nouvel arrêté du 22 mars 2017 sorti Mars 2017 Expérimentation E+C- : les nouveaux labels Effinergie Mars 2017 Inspection des climatiseurs de puissance frigorifique > à 12 kW Décembre 2016 Particules fines et nouvelle norme filtration de l’air : l’ISO 16890 Décembre 2016 Le nouveau label « énergie-carbone » pour la construction neuve est effectif Octobre 2016 Bonus de 30% de surface constructive pour les bâtiments exemplaires Octobre 2016 Recharge électrique : décret sur le pré-équipement dans le neuf Octobre 2016 Le nouveau prêt à taux zéro : l’éco-PTZ complémentaire Octobre 2016 Deux nouveaux arrêtés en continuité de la NF C 15-100 Octobre 2016 Arrêté du 25 juillet 2016 pour la mesure de la perméabilité (RT 2012) Août 2016 Bonus de constructibilité pour les bâtiments exemplaires Août 2016 Rappel des décrets récents de la loi de transition énergétique Août 2016 Autoconsommation d'électricité : l’ordonnance du 27 juillet 2016 Juillet 2016 Nouvelle réglementation construction 2018 avec le label énergie-carbone Juillet 2016 Le décret bonus de constructibilité est sorti. Presque applicable … Juillet 2016 Décret sur l’obligation de travaux d’isolation thermique en rénovation Juin 2016 Généralisation des compteurs individuels de chauffage dans certains immeubles collectifs Juin 2016 Décret n° 2016-555 du 6 mai 2016 relatif au chèque énergie Mai 2016 Un étonnant rapport Plan Bâtiment Durable « bâtiment et biodiversité » Avril 2016 Réglementation ErP ventilation – l’e-book gratuit ! Avril 2016 Données de comptage d’énergie disponibles. Le décret est publié ! Avril 2016 Modification de la réglementation manipulation fluides frigorigènes Avril 2016 Primes ingénierie de l’Anah : Circulaire du 07.01.2016 Mars 2016 Crédit d'impôt pour la Transition énergétique 2016 Février 2016 Règlements ErP ventilation applicable à partir du 1^er janvier 2016 Janvier 2016 Certificat d’Economie d’Energie Équilibrage Hydraulique Janvier 2016 Règlement F-Gaz : décret sur les fluides frigorigènes et gaz à effet de serre fluorés Janvier 2016 Précarité énergétique : arrêtés et décrets relatifs aux certificats d'économie d'énergie Janvier 2016 Actualisation des normes des matériels à gaz à l’intérieur d’habitations Janvier 2016 Nouvel affichage des variations temporelles des robinets thermostatiques Décembre 2015 Label Transition énergétique et écologique pour le climat Décembre 2015 Chauffage et ECS en habitat individuel... Règles de l’art RAGE Octobre 2015 Protection incendie habitation: arrêté du 19 juin 2015 Septembre 2015 Dispositif « précarité » des Certificats d’Economies d’Energie Septembre 2015 Loi transition énergétique pour la croissance verte Septembre 2015 Isolation thermique, VMC, PAC ...: Règles de l’art RAGE Août 2015 Fluides frigorigènes : le décret de la F-Gaz différé Juillet 2015 Tarifs jaune et vert électricité: les offres de marché Juin 2015 Conduits de fumées : révision de la NF EN 13384 Juin 2015 Habilitation électrique obligatoire le 1^er Juillet 2015 (NF C 18-510) Mai 2015 PAC hybrides, ventilation hybride: Règles de l’art RAGE Avril 2015 Plan Bâtiment Durable : l’âge de la majorité ! Avril 2015 Nouveaux avis techniques chauffage et génie climatique - Mars 2015 Avril 2015 Puits climatiques et ventilation double-flux : Règles de l’art RAGE Mars 2015 Passage canalisation gaz dans parking d’habitation ou d’ERP Mars 2015 RT 2012 Titre V : module thermique collectif et ECS chez AUER Mars 2015 La loi sur la transition énergétique avance, texte définitif le 3 Mars Février 2015 Nouveaux avis techniques chauffage et génie climatique - Février 2015 Février 2015 Évolutions récentes de la RT 2012 par Olivier Sidler de négaWatt Janvier 2015 Arrêté du 12 12 2014 - Titre V - RT 2012 modules d’appartement Janvier 2015 Nouveaux avis techniques chauffage et génie climatique - Janvier 2015 Janvier 2015 La RT 2012 allégée pour les petites surfaces Décembre 2014 L’arrêté RT 2012 pour le logement collectif et l’étanchéité à l’air Décembre 2014 La prime rénovation de 1350€, terminée au 31 décembre 2014 Décembre 2014 Dispositif des CEE pour la 3ème période d'obligation 2015 à 2017 Décembre 2014 L’arrêté sur les CEE équilibrage annulé par le Conseil d’Etat Décembre 2014 Logement collectif et RT 2012 : moins contraint pour encore 3 ans Décembre 2014 Obligation d’audit énergétique avant 2015, le décret est paru ! Novembre 2014 Raccordement d'énergie fatale à des réseaux de chaleur ou froid Novembre 2014 Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte Novembre 2014 Augmentation de 2.5% du prix de l’électricité à partir du 1^er Novembre Novembre 2014 Baisse de 1.5% du prix de rachat de l’électricité photovoltaïque Novembre 2014 Nouveaux avis techniques chauffage et génie climatique – sept 2014 Octobre 2014 Règles RAGE : Chauffe-eau solaires collectifs, puits climatiques, … Septembre 2014 La réglementation DEEE s’applique désormais au PV photovoltaïque Septembre 2014 Le nouveau Crédit d’Impôt Transition Energétique au 1^er Septembre 2014 Septembre 2014 Loi sur la transition énergétique pour la croissance verte Juillet 2014 Fiche d’application RT2012 : Extension d’un bâtiment existant Juillet 2014 Fiche d'application RT2012 sur les CET à appoint hydraulique Juillet 2014 Règles de l’Art RAGE : ITE et PAC géothermiques, … Juillet 2014 Reconnu Garant de l’Environnement, décret au JO ! Juillet 2014 Entretien obligatoire chaudières de 4 à 400 kW ; mise à jour Juin 2014 Eco-conditionnalité des installateurs reportée au 1^er septembre Juin 2014 Projet de loi de la Transition Energétique : les grands axes Juin 2014 Titre V système «PAC Facteur 7» : récupération calories eaux grises Juin 2014 Titre V relatif à la RT 2012 : chauffe-eau thermodynamique collectif Mai 2014 Fiches d’application de la RT 2012. Kit CESI et limites article 1er Avril 2014 Loi sur la transition énergétique : pour le mois de Juin selon Royal Avril 2014 F-GAZ : nouvelle réglementation gaz fluorés dès 2015 Avril 2014 CEE et récupération de chaleur sur tour aéroréfrigérante Mars 2014 Tours et aéroréfrigérants : nouvelle rubrique 2921 Janvier 2014 Crédit d'impôt développement durable 2014. Synthèse Janvier 2014 Troisième période pour les Certificats d'Economies d'Energie Décembre 2013 Projet de loi de programmation sur la transition énergétique Décembre 2013 RGE ou Reconnu Garant de l’Environnement ouvert aux bureaux d’études Novembre 2013 Décret études de faisabilité approvisionnements en énergie Novembre 2013 Baisse de la TVA réduite à 5.5% pour la rénovation thermique Octobre 2013 Convecteurs électriques non soumis à l’étiquette énergie Octobre 2013 Installations de combustion de 20 MW et plus Septembre 2013 Nouveau recours contre la RT 2012 Septembre 2013 TVA réduite à 5% pour la rénovation thermique en 2014 Septembre 2013 Prime exceptionnelle à la rénovation thermique des logements privés Septembre 2013 Synthèse du débat sur la Transition Energétique. Le bâtiment prioritaire Août 2013 Obligation d’un DPE pour les ERP de plus de 500 m² Août 2013 NEW DTU 64.1 - les dispositifs d’assainissement non collectifs Juillet 2013 RT 2012 et obligation de mesure ou d’estimation des consommations Juillet 2013 Fiche d’application RT 2012 : maison individuelle ou collectif ? Juillet 2013 Les « Titres V » de la RT 2012 : le point mi-2013 ! Juillet 2013 Période transitoire des CEE à partir du 1er janvier 2014 Juin 2013 Nouvelle certification HQE bâtiments tertiaires en exploitation Juin 2013 Audits énergétiques : appuyez-vous sur la norme NF EN 16247-1 Mai 2013 Attention aux calculettes Bbio ! Mai 2013 Pompe à chaleur Double Service prise en compte dans la RT 2012 Mai 2013 Participez au débat sur la transition énergétique, c’est le moment ! Avril 2013 La RT 2012, le guide simplifié du Ministère Avril 2013 Audit énergétique obligatoire avant fin 2015 : projet de loi Avril 2013 Nouveau label BEPOS effinergie 2013 Février 2013 Éclairage des bâtiments non résidentiels. Arrêté du 25/01/2013 Février 2013 Le crédit d’impôt 2013. Terminé le neuf - Synthèse Février 2013 Nouvel arrêté RT 2012 « autres tertiaires » Janvier 2013 Condition d’attribution du label biosourcé Janvier 2013 Le recours contre la RT2012 rejeté par le Conseil d’Etat Novembre 2012 Nouvelle méthode de calcul 3CL pour le DPE Novembre 2012 CEE, fiches standardisées d'économies d'énergie Novembre 2012 Augmentation de la TVA réduite qui passe à 10% en 2014 Novembre 2012 Deux nouveaux Titre V systèmes ECS solaire et pompe à chaleur Novembre 2012 Nouveau label Promotelec pour le neuf en 2013 Novembre 2012 Répartition des frais de chauffage: les exceptions (arrêté 27/08/2012) Octobre 2012 Plan bâtiment 2012-2017: la lettre de mission du Gouvernement à Ph. PELLETIER Septembre 2012 Directive sur l'efficacité énergétique adoptée par le Parlement européen Septembre 2012 Vérifier les économies d’un CPE ? Guide du SYPIM Septembre 2012 Doublement de la « prime à la casse » des chaudières fioul Septembre 2012 Attestation sur la réglementation acoustique, pour l’habitat neuf Juillet 2012 La surface de plancher et l’emprise au sol remplacent la SHON et la SHOB ! Juillet 2012 Certification BBC-Effinergie®, le bilan … Juillet 2012 Eco-quartiers, éco-conception, …, les allégations encadrées! Juillet 2012 Réglementation thermique existant : fiches d’application pour les BET Juillet 2012 Les appellations HQE, BBC, HPE, éco, …, dans le nez du Service de Répression des Fraudes Juillet 2012 RT existant : l’attestation à établir à compter du 1^er janvier 2013 Avril 2012 JO du 15 mars: 2 arrêtés qui modifient le DPE Avril 2012 Crédit d’impôt 2012, changements pour la rénovation ! Avril 2012 Crédit d’impôt 2012, changements dans le neuf ! Avril 2012 Crédit d’impôt 2012. Les changements à noter Février 2012 Qualité de l’air intérieur, nouvelle étiquette environnementale Janvier 2012 Diagnostiqueur DPE. La compétence cadrée par un arrêté! Janvier 2012 La T.V.A réduite à 7%. Comment l’utiliser entre 2011 et 2012 ? Janvier 2012 Attestations de prise en compte de la RT 2012 Novembre 2011 Nouveauté : aides fiscales liées aux travaux et non au matériel Octobre 2011 La prochaine loi de finances 2012 Octobre 2011 Le rapport leviers à l’innovation dans le bâtiment Octobre 2011 Un label supérieur et unique : le Quali-Grenelle ! Septembre 2011 Actuellement la RT 2012 vaut « label BBC » Septembre 2011 Le décret du 13 avril 2011 sur les fluides frigorigènes Septembre 2011 Détecteurs de fumée obligatoires, une harmonisation européenne Juillet 2011 Efficacité énergétique: les objectifs européens ne sont pas tenus ! Juillet 2011 Concurrence énergie électrique fragilisée, et EDF gagnante! Juillet 2011 Tarifs de rachat du photovoltaïque Mai 2011 Vocabulaire de l’environnement au JO Mai 2011 La non-fiabilité du DPE demande un nouveau cadre juridique Mai 2011 Nouveaux tarifs d’énergie pour établir le DPE Mars 2011 Directive Européenne ErP sur tous les moteurs de pompes Mars 2011 Opérations bénéficiant de certificats d'économies d'énergie Février 2011 Achat électricité par cogénération biomasse - Arrêté du 27/01/2011 Février 2011 Le PTZ+ le nouveau prêt à taux zéro 2011 Janvier 2011 Crédit d’impôt CE thermo et isolation: l’arrêté du 30/12/2010 Janvier 2011 Réglementation thermique RT 2012: parution au JO le 26 Oct. 2010 Novembre 2010 Refonte des règles de l’art et DTU pour répondre au Grenelle Octobre 2010 Loi de finances 2011 et crédit d’impôt : la bulle photovoltaïque Septembre 2010 Baisse des tarifs de rachat de l’énergie solaire : l’arrêté du 31/08/2010 Septembre 2010 Baisse des tarifs de rachat de l’électricité photovoltaïque Août 2010 Ecogénérateur, pompe à chaleur gaz et systeme solaire thermodynamique Août 2010 La réglementation thermique RT 2012, c'est engagé ! Juillet 2010 Loi du 7 Juin 2010 pour revenir au tarif réglementé d’énergie Juin 2010 Un référentiel sur l'eau en perspective ... Mai 2010 Problème : le raccordement public des productions électriques Mai 2010 L’amélioration de l’efficacité énergétique se met en place Avril 2010 Le photovoltaïque au sol face à ses difficultés … Avril 2010 Les ERP de nouveau sur la sellette Avril 2010 La récupération des eaux de pluie Mars 2010 La prévention des désordres Mars 2010 Un virage important des directives européennes Mars 2010 Le succès du prêt à taux zéro suffira-t-il ? Mars 2010 Le Fonds Chaleur continue sa route Mars 2010 Les installations d’assainissement non collectif Mars 2010 Prévoir la rentabilité photovoltaïque : une norme trop méconnue Février 2010 L’électricité à partir de la biomasse : un avenir renouvelé Février 2010 La révision devenue « urgente » des tarifs photovoltaïques Février 2010 Les nouveaux tarifs photovoltaïques sont désormais en place Février 2010 Les productions photovoltaïques françaises se mettent en place Février 2010 Le rôle du Parlement s’accélère Février 2010 La performance énergétique une nouvelle intervention, celle du Parlement Janvier 2010 La territorialisation du grenelle de l'environnement : une décision à suivre Janvier 2010 Une aide accrue en matière de normes et règlements Janvier 2010 Une directive européenne probablement essentielle pour 2010 Décembre 2009 De multiples annonces laissent craindre des révisions réglementaires à venir Décembre 2009 Les perspectives de la RT 2012 encore un peu incertaines Décembre 2009 Un nouveau label pour l’existant, et un nouveau CCAG Décembre 2009 Le statut de la normalisation fortement revu Décembre 2009 Une loi fondamentale du 3 août sur le développement durable (Grenelle 1) Décembre 2009 L'équilibrage est-il vraiment indispensable (1) Octobre 2009 Le commissionnement, un terme qui recouvre ce que chacun veut bien y mettre Octobre 2009 Le casse-tête des inspections prévues par la nouvelle directive européenne sur l'énergie Octobre 2009 voir plus