Chaque réglementation thermique possède ses labels
Après chaque réglementation thermique, de nouveaux labels apparaissent pour aller plus loin sur le plan de la performance énergétique. La réglementation 2012 imposant un niveau basse consommation à tous les bâtiments neufs, un nouveau label dénommé BEPOS Effinergie 2013 a été conçue par le collectif et l’énergie. Ce nouveau label encore expérimental est bien évidemment en avance par rapport à la réglementation 2020 qui vise à imposer le BEPOS ou bâtiment à énergie positive pour toutes constructions neuves.
Le label BEPOS effinergie 2013 est très distinctif
Ce label marque un changement de modèle et intègre plusieurs nouveautés en rupture avec les labels précédents :
- Le bilan d’énergie prévisionnel s'appuie sur les consommations d’énergies non renouvelables.
- Le projet peut être étudié dans son ensemble, à l’échelle du permis de construire ou du permis d’aménager
Aujourd’hui plusieurs constructions se disent BEPOS sans en préciser les critères, c’est pourquoi ce nouveau label propose une définition du BEPOS, définition commune à l’ensemble des acteurs.
Le BEPOS doit d’abord être économe en énergie non renouvelable. Ce qui conduira le projet à respecter les exigences du label Effinergie+. Il sera nécessaire d’aller plus loin et :
- D’effectuer une évaluation du potentiel d’éco mobilité du projet
- D’effectuer un bilan quant à l’énergie grise.
- D’intégrer des procédures de commissionnement (conduite et gestion technique)
Ce nouveau label BEPOS Effinergie 2013 préconise une diminution d’environ 20% des besoins énergétiques dit réglementaires (chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude sanitaire, éclairage) et intègre désormais les consommations des autres usages (électroménager, informatique, etc…).
Chaque réglementation thermique possède ses labels
Ainsi le bilan d’énergie primaire non renouvelable devra s’approcher de zéro contenu d’un « écart autorisé ». Cet « écart autorisé » sera fonction du type de bâtiment de la zone géographique et de la densité de construction.
Exigence principale : Bilan epnr < Ecart autorisé
- Un bilan en énergie primaire non renouvelable calculé en 3 étapes :
- Collecte des consommations d’énergie finale entrant et sortant.
- Passage en énergie primaire non renouvelable.
- Bilan d’énergie primaire non renouvelable. - Un écart accepté à l’énergie positive pour permettre aux bâtiments exemplaires
d’obtenir le label dans toutes les régions et tous les contextes urbains.
Cet écart accepté dépend du type de bâtiment, de la zone climatique et de la densité
Définition de l’écart autorisé
L'écart accepté à l'énergie positive est la somme de :
- La consommation de référence du label effinergie pour les usagers réglementés. Cepref
- La consommation de référence pour les usagers non pris en compte par la RT. Aue ref
à laquelle on soustrait
- Une production de référence. Prod ref
Ecartautorisé = Cep ref + Aueref - Prodref
Production de référence
Document à télécharger - Règles techniques BEPOS Effinergie
Source : Discours Président Queyranne – Conférence de presse du 21 février 2013 au salon Be+ à Lyon
Effinergie est une association créée en 2006 par des pionniers de l'efficacité énergétique :
- Les Régions force majeure de l'association quasiment toutes adhérentes maintenant,
- Les associations s'occupant d'efficacité énergétique régionales ou nationales (par exemple Rhône Alpes Energie Environnement est un membre fondateur),
- Les industriels représentés par le collectif Isolons la Terre contre le CO2,
- Les banques Caisse des Dépôts et Consignations et Groupe Banque Populaire-Caisse d'Epargne,
- Le CSTB en tant qu’expert de la rénovation énergétique.