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La collection MEMOCAD 2010 et le rôle crucial de la réglementation

Par Roger CADIERGUES – Consultant et Ancien directeur général du COSTIC

La documentation de la très grande majorité des techniques couvertes par du génie climatique et énergétique ont, jusqu’à ces derniers temps, été généralement fournie par différents manuels devenus relativement classiques, et parfois insuffisants pour y inclure les informations récentes et importantes pour les professionnels.

C’est dû en grande partie à ce qu’il s’agit de nouveaux règlements ou de nouvelles normes, dont le déferlement s’est prodigieusement accru ces dernières années.

Il faut y ajouter qu’en plus, les manuels classiques ne disposent pas, par suite de l’inertie inhérente à l’imprimerie traditionnelle, de moyens commodes de faire face rapidement aux obligations nouvelles devenues très fréquents ces dernières années. Pour ces différentes raisons la documentation habituelle est souvent inadaptée, l’une des raisons majeures étant l’instabilité actuelle liée au rôle accru de la législation, de la réglementation et de la normalisation. Le fait de placer MémoCad sur Internet permet de lever cette difficulté et de lui assigner valablement le rôle de présenter ces informations fondamentales que sont les normes et les règlements.

LES 12 FAMILLES DE LA COLLECTION « MEMOCAD »

A. Les bases classiques
B. Les exigences nouvelles
C. L’électricité spécifique
D. L’éclairage artificiel
E. L’aéraulique et la ventilation (naturelle et mécanique + désenfumage)
F. Le bâti (vitrages, isolation, inertie, perméabilité à l’air)
G. L’hydronique et le chauffage
H. La psychronique, la climatisation et le conditionnement d’air
J. La production de chaleur et de froid
K Le sanitaire et l’eau (eau froide, eau chaude, eaux usées, traitement des eaux)
L. Les centrales et leurs réseaux
M Le pilotage, la gestion et la maintenance des bâtiments

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FACE AUX REGLEMENTS ET AUX NORMES

Le cadre structurel et le cadre fonctionnel

Pendant de longues années, et même encore maintenant, le bâtiment s’est articulé en corps d’état : maçonnerie, menuiserie, chauffage, électricité, etc. C’est une organisation qui reste toujours indispensable, en particulier sur le plan des obligations juridiques particulières au bâtiment. Et sur la nécessité de fixer clairement les responsabilités de chaque intervenant, qu’il s’agisse des architectes, des bureaux d’études ou des entreprises. Toutefois il faut bien reconnaître que l’utilisation du système traditionnel des corps d’état n’est pas toujours très bien adapté, surtout face aux nouvelles obligations dont nous reparlerons.

Pour que ce soit plus clair, nous utiliserons le découpage suivant, distinguant :

- d’une part les aspects structurels, concernant les intervenants sur les composants «fixes» de la construction : maçonnerie, béton armé, construction métallique, couverture, etc.

- et d’autre part les aspects fonctionnels, ces derniers couvrant ici, par commodité :

a/ d’abord les aspects strictement fonctionnels tels que les caractéristiques aérauliques, thermiques ou acoustiques des bâtiments, ainsi que leur sécurité (incendie ou autre),

b/ mais également tout ce qui concerne les équipements techniques, souvent impliqués dans l’assurance des objectifs proprement fonctionnels relevant du point a.

MémoCad est dédié aux aspects « fonctionnels complets », ceux qui relèvent (à la fois) des deux domaines a et b ci-dessus, ce qui inclut les équipements techniques.

Dans ce cadre les documents législatifs, réglementaires et normatifs jouent un rôle essentiel.

Le cadre juridique et le cadre normatif

Le cadre juridique joue ici un rôle assez fondamental. Il s’exprime à travers les lois, les décrets, les arrêtés, plus éventuellement les circulaires d’accompagnement, l’ensemble constituant la documentation officielle de base. Comme nous le verrons, il s’agit là d’un ensemble de textes en grande partie obligatoires, mais qui sont - hélas - de plus en plus nombreux et souvent soumis à des refontes périodiques plus ou moins profondes.

Pour plus de détails il vous faudra vous reporter au livret suivant :

- mA11 Le cadre juridique, ainsi qu’aux livrets chargés de présenter les différents thèmes techniques particuliers (à paraître).

Au-delà de ce premier cadre il est de plus en plus souvent nécessaire de faire également référence aux normes et documents associés. Le cadre normatif, complémentaire du cadre juridique, en diffère par le fait que les normes ne sont généralement pas juridiquement automatiquement obligatoires. Il n’empêche qu’elles jouent souvent un rôle de référence essentiel.

Pour plus de détails sur ce cadre il vous faudra vous reporter au livret suivant :

- mA12 Le cadre normatif, ainsi qu’aux livrets chargés de présenter les différents thèmes techniques particuliers (à paraître).

Les problèmes posés par les textes législatifs, réglementaires et normatifs

Les documents relevant des cadres juridique et normatif - spécialement les textes de caractère législatif ou réglementaire - feront, dans les livrets à venir, l’objet d’une présentation systématique. C’est d’autant plus important que le nombre de ces documents est une source de complications fréquentes pour tous les intervenants de notre domaine, puisqu’on y compte environ :

- près de 300 textes législatifs et réglementaires (documents d’accompagnement compris),

- et plus de 350 normes très diverses, françaises uniquement, ou européennes sinon internationales,

- tous ces textes étant en nombre de croissance forte.

Tous ces textes, qui se sont considérablement multipliés ces dernières années, crée un flot d’obligations et d’informations de plus en plus difficiles à assimiler.

Pour vous aider MémoCad a choisi les dispositions suivantes :

- Les textes législatifs et réglementaires, circulaires d’accompagnement comprises, sont synthétisés dans le corps des textes, et surtout reproduits en annexe dans de nombreux livrets;

- Les normes - du moins celles sélectionnées - sont systématiquement analysées dans les livrets adéquats, mais sans reproduction directe leur copyright l’interdisant généralement.

Grâce au support Internet, tous ces textes et leurs commentaires, permettront aux livrets de posséder des mises à jour régulières. C’est l’une des raisons essentielles de la présentation de MémoCad sous forme de fiches pouvant être personnalisées, et qui sont de toutes façons archivables selon les souhaits de chacun.

Roger CADIERGUES – Ancien directeur général du COSTIC
Polytechnicien de formation, et consultant international, Roger Cadiergues présente un parcours incomparable dans le génie climatique (vocable dont il est l’inventeur) par les responsabilités tenues et des avancées tant techniques qu’informatiques qui lui sont dûes. Auteur de nombreux ouvrages, il anime entre autre la lettre hebdo d’XPAIR www.xpair.com.

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