Le développement durable

Ce guide a pour objet de présenter le développement durable sous ses différents angles :
- celui des définitions (chapitre 1) et des démarches (chapitre 2) correspondant à ces notions,
- celui du cadre français de base (le Grenelle de l’environnement : chapitre 3), et de ses conséquences législatives et réglementaires (chapitre 4),
- la base normative internationale (chapitre 5 : ISO 15392), l’action d’ensemble étant appuyée par celle du Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) dont le rapport est reproduit au chapitre 6.

Sommaire

1. Le développement durable
1.1. Ce qu'est le développement durable
1.2. Organiser le développement durable
1.3. Le principal défi du développement durable
1.4. Le rôle essentiel de la combustion
1.5. Le critère «consommation

2. La maîtrise du développement durable
2.1. Les autres critères du développement durable
2.2. La maîtrise de l'effet de serre
2.3. L'optimisation des choix énergétiques
2.4. L'évaluation des consommations
2.5. Des consommations aux dégagements de CO2

3. Le Grenelle de l'environnement
3.1. Face aux principaux défis
3.2. Le Grenelle de l'environnement
3.3. La loi de 2009 (le Grenelle 1)
3.4. La loi de 2010 (le Grenelle 2)
3.5. La définition des énergies renouvelables

4. La programmation 2010
4.1. Les programmations 2009-2010
4.2. La production d'électricité
4.3. La production de chaleur

5. La norme ISO 15392
5.1. La conception de la norme
5.2. Le contenu de la norme
5.3. L'organisation de la norme

6. Le rapport du C.E.S.E.
6.1. Un rapport significatif
6.2. Les recommandations C.E.S.E.

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