Les règlements sanitaires

Dans le domaine de l’équipement technique du bâtiment le règlement sanitaire joue un rôle souvent essentiel. Il existe, normalement un par département, sinon même par ville principale, mais ceci correspond à des pratiques juridiques relativement anciennes. Face à la situation actuelle le présent guide s’appuie sur le Règlement Sanitaire Départemental type que pratiquement tous les départements ont adopté.
Pour mieux en connaître le cadre juridique reportez-vous éventuellement au guide suivant : nR01. Cadre général et cadre juridique, ou au chapitre 1 du présent guide.

Dans le domaine de l’équipement technique du bâtiment le règlement sanitaire joue un rôle souvent essentiel. Il en existe, normalement un par département, sinon même par ville principale, mais ceci correspond à des pratiques juridiques relativement anciennes. Face à la situation actuelle le présent guide s’appuie sur le Règlement Sanitaire Départemental type que pratiquement tous les départements ont adopté.
Pour mieux en connaître le cadre juridique reportez-vous éventuellement au guide suivant : nR01. Cadre général et cadre juridique, ou au chapitre 1 du présent guide.

Sommaire

1. Les règlements sanitaires
1.1. L'origine des règlements sanitaires
1.2. Les limites des règlements sanitaires

2. Le règlement sanitaire type (RST)
2.1 Le règlement sanitaire type
2.2. Le contenu du règlement sanitaire type

3. Extraits du RST : les eaux

4. Extraits du RST : l'habitat

5. Extraits du RST : hors l'habitat

6. Extraits RST : les déchets
 

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