Prise en compte des modules d’appartement dans la RE2020 : Titre V de la RT2012

Le module thermique d’appartement ou MTA a été agréé en titre V au niveau de la réglementation thermique RT 2012 et a été de fait agrée également pour la RE 2020 obligeant toutes les constructions neuves à le respecter depuis le 1er janvier 2022.

C’est l’arrêté du 12 décembre 2014 qui fixe l’agrément titre V relatif à la prise en compte des Modules Thermiques d’Appartement dans la RT 2012 ainsi que l’Annexe 5 de l'arrêté du 06 avril 2022 (paragraphes 16.8 et 16.9) pour la réglementation RE2020.

Ce Titre V comporte 71 pages ; il est à la fois Système et Générique, et s’applique à tous les modèles de MTA avec la possibilité d’interaction avec le moteur de calcul réglementaire à chaque pas de calcul. Lors d’une conférence de presse en janvier 2015, Cédric Beaumont, directeur technique du Costic, l’un des concepteurs de ce nouveau Titre V, a indiqué qu’avaient été retenues plusieurs configurations :

1) ECS uniquement,
2) ECS + chauffage (avec ou sans découplement), mais avec un échangeur seulement pour l’ECS,
3) ECS + chauffage avec deux échangeurs

Conformément à l’article 50 de l’arrêté du 26 octobre 2010 susvisé, les modalités de prise en compte des modules d’appartement dans la méthode de calculs Th-BCE 2012, définie par l’arrêté du 30 avril 2013 susvisé, sont dans le présent arrêté ci-dessous.

Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des modules d’appartement dans la réglementation thermique 2012

Arrêté du 12 décembre 2014

Les Titres V « systèmes agréés en RT2012 et intégré à la méthode « Th-BCE 2020 » de la RE2020

Annexe 5 de l'arrêté du 06 avril 2022 (paragraphes 16.6 et 16.7)