Exigences sur les équipements de traitement d'air

Art.16. La référence de ventilation pour les locaux d’habitation est un système Simple Flux, avec le débit extrait égal à 1.15 x (somme des modules des entrées d’air). Pour les autres locaux, la référence est un système Double Flux sans échangeur ni préchauffage de l’air neuf, avec des débits équilibrés égaux aux débits hygiéniques x 1.15.

Art.19. Hors région Sud, pour les bâtiments d’habitation, si le chauffage est électrique, alors il faut un système de modulation des débits ou de récupération de chaleur permettant de réduire d’au moins 20% les déperditions de chaleur liées à la ventilation spécifique, hors effet de la perméabilité.

Art.20. La puissance de référence des ventilateurs Pventréf est de 0.25 Wh/m³, avec le débit d’air considéré décrit aux art. 16, 17, 18 et 41 ou elle est calculée suivant l’annexe IV.

Art.21. La consommation de référence d’un système de chauffage par effet Joule est calculée sur la base d’une programmation prenant en compte la température intérieure, mais qui ne disposerait pas de fonction d’optimisation.

Art.41. Les systèmes de ventilation de bâtiments à usage autre qu’habitation doivent être munis de dispositifs permettant de limiter les débits aux valeurs minimales hygiéniques en cas d’inoccupation ou de nonpollution des locaux.

Art.42. Tout système de modification manuelle des débits d’air dans un bâtiment à usage autre qu’habitation doit être temporisé.

Art.43. L’augmentation des débits en saison chaude dans le but de refroidir un bâtiment doit être condamnée par un dispositif lorsque le chauffage fonctionne.

Art.44. Les réseaux de ventilation sont isolés au soufflage entre les dispositifs de chauffage ou de refroidissement et les limites du local à ventiler, en recyclage lors de la traversée des locaux non chauffés situés avant le récupérateur.

Art.67. Les pompes des installation de climatisation doivent être munies d’un dispositif permettant leur arrêt.

Art.68. Un ou plusieurs dispositifs d’arrêt manuel et de réglage automatique de la fourniture de froid en fonction de la température intérieure par local desservi. Si le froid est fourni par un VAV, ce dispositif peut être commun à des locaux d’une surface maximale de 100 m³ sous réserve que la régulation du débit soufflé total se fasse sans augmentation de la perte de charge.

Art.70. Pour les bâtiments à usage autre qu’habitation, si la surface climatisée dépasse 400 m³, un ou des dispositifs doivent permettre de suivre les consommations de climatisation et de mesurer la température intérieure d'au moins un local par partie de réseau de distribution de froid.

200 Pa

150 Pa

500 Pa

450 Pa

> 10 000 m³/h

de 2 000 à 10 000 m³/h

< 2 000 m³/h

> 15 000 m³/h

de 3 000 à 15 000 m³/h

< 3 000 m³/h

0.6

linéaire

0.2